AVIS LÉGAL
Le furetage sur le site maisonlaprise.com et l’utilisation d'une fonction proposée sont soumis aux conditions ci-après. En utilisant ce site, vous comprenez et consentez au présent avis juridique.
DROITS D'AUTEUR
Tout le contenu de ce site Web est protégé par les droits d'auteur et demeure la propriété réservée de ©Maisons Laprise inc. 2007. L'accès à ce site ne constitue pas le transfert de quelque droit de propriété intellectuelle en votre faveur. Toutes les photos, éléments de design, éléments graphiques, textes, marques commerce, logos, boutons, icônes, et tout autre contenu, incluant leur présentation, sélection et arrangement, ainsi que tout programme d'ordinateur, sont la propriété intellectuelle exclusive de Maisons Laprise inc. et/ou de ses collaborateurs, et sont protégés par la Loi sur les droits d'auteur. Sauf autorisation expresse de Maisons Laprise inc., toute reproduction, publication, distribution, vente, transfert ou modification du contenu ou des données de ce site est interdit sauf pour des fins d'utilisation individuelle non commerciale, pour des fins de référence privée, sur un seul support ou ordinateur personnel. Toute personne qui désire obtenir l'autorisation d'utiliser des éléments protégés par la Loi, y compris les marques de commerce, doit impérativement en faire la demande écrite à Maisons Laprise inc.
UTILISATION DU SITE
Ce site, son contenu et ses fonctionnalités sont proposés aux utilisateurs à titre informatif seulement. Certains éléments de ce site sont disponibles exclusivement aux usagers et distributeur autorisés du réseau québécois de Maisons Laprise inc.
MARQUES DE COMMERCE
Toutes les marques de commerce et les noms commerciaux utilisés sur ce site réfèrent à une marque de commerce ou à un nom commercial de Maisons Laprise inc. ou de l'une de ses compagnies affiliées, lesquelles sont enregistrées au Canada ou dans d'autres pays. Tous les autres noms de produits, noms de service ou noms de compagnies mentionnés sur ce site peuvent être des marques de commerce ou des noms commerciaux de leurs détenteurs respectifs.
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
L'information contenue sur ce site, incluant la présente politique, est passible de modifications sans avis. L'utilisateur du site est responsable de vérifier si des modifications sont apportées à son contenu, à chaque visite. Cette information est proposée sans garantie quant à son intégrité et à sa fiabilité au sens de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information. Seuls les conditions et termes d'un contrat formel entre Maisons Laprise inc. et un tiers peuvent être opposables, hormis toute prétention contraire appuyée sur le contenu du site à un moment précis.
Maisons Laprise n'est pas responsable et ne fait aucune représentation, ni offre aucune garantie concernant le contenu de sites reliés. Maisons Laprise inc. ne sera responsable d'aucun déboursé, perte ou dommage direct ou indirect découlant de la consultation ou de l'utilisation de ce site, sa non-disponibilité ou celle d'une de ses fonctionnalités, la suspension de sa publication sur Internet, la distribution d'un virus informatique ou de codes malicieux, ou pour toutes autres causes. L'utilisateur est seul responsable de la saisie et de la vérification de l'information fournie lors de l'utilisation de ce site. Ce site inclut une fonction de confirmation de l'information saisie qui permet à l'utilisateur de corriger une erreur ou de compléter une omission lors d'une demande d'information ou d'une transaction. L'annulation ou la modification du traitement d'une demande qui a fait l'objet d'une confirmation, incluant l'exécution d'une transaction, est à la seule discrétion de Maisons Laprise inc. Le cas échéant, l'accès à un site externe à partir de ce site n'engage pas la responsabilité de Maisons Laprise inc.
RÉGIME JURIDIQUE APPLICABLE
Ce site, excluant les sites externes, est exploité et contrôlé par Maisons Laprise inc. à partir de son siège social à Montmagny, Québec, Canada. En accédant à ce site, vous acceptez que toutes affaires en relation avec l'accès ou l'usage du site soient régies en vertu des lois de la province de Québec et des lois fédérales en vigueur. Maisons Laprise inc. ne fait aucune représentation concernant la conformité du contenu du site pour tout autre territoire que le Canada. L'utilisateur qui accède au site à partir d'un autre territoire accepte d'obéir aux lois, règlements et normes applicables sur ce territoire, sans responsabilité de Maisons Laprise inc.
